1 – Règlement médical de la FFESSM et ses annexes

• Règlement médical de la FFESSM 01 novembre 2014 - cliquez ici
• Annexes au règlement médical de la FFESSM septembre 2008 - cliquez ici

2 – Autres textes rélementaires

• le contrat type entre médecin et organisateur d’une manif fédérale 2010 - cliquez ici
• DOPAGE : LISTE DES INTERDICTIONS 2010 - cliquez ici
• Décret no 2009-93 du 26 janvier 2009 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage - cliquez ici
• Conditions requises pour être médecin féféral F.F.E.S.S.M - cliquez ici
• Règlement pour la délivrance des certificats médicaux - cliquez ici
• Tableau synoptique pour la délivrance des certifcats médicaux (en cours de modification par la CMPN). - cliquez ici
• Liste des contre-indications à la plongée: cliquez ici
  La liste des contre-indications aux activités subaquatiques figure en annexe 3 du « Règlement Médical ». Il existe désormais plusieurs listes en fonction de la discipline fédérale pratiquée : contre-indications pour la Plongée en scaphandre autonome, pour le Hockey subaquatique, la Nages Avec Palmes, l’Apnée et disciplines associées (Chasse sous-marine, Tir sur cible).
• Modèle de fiche d'évacuation en cas d'accident - cliquez ici
• Recommandations du médecin Fédéral National concernant la prescription à des fins thérapeutiques des produits dits "dopants" chez le sportif - cliquez ici
• Tableau synoptique de reprise de la plongée après un ADD validé par la CDN - cliquez ici
• Règlement pour le certificat médical des plongeurs étrangers :
  voir annexe 2-3 du Règlement Médical de la CMP
• Modèle de contrat pour la participation d'un médecin à une activité fédérale - cliquez ici